Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT A LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PERLESAPPRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT A LOISIRS domicilié(e) 50 RUE DES ARCHIVES - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 215 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUT A LOISIRS, Mme. MARIE HELENE CLEMENT domicilié(e) 50 RUE DES ARCHIVES - 75004 - PARIS - France.
La marque PERLESAPPRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUT A LOISIRS, SARL - 50 RUE DES ARCHIVES - 75004 - PARIS - France - SIREN 412215337
TOUT A LOISIRS, Mme. MARIE HELENE CLEMENT - 50 RUE DES ARCHIVES - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main).
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